(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 août 1999 par la société PASTEUR MERIEUX MSD S.N.C. (Société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-40 du 1 octobre 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809156.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 août 2009.
PASTEUR MERIEUX MSD S.N.C. (Société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 février 2000 - Changement de dénomination n°296556 - Publication au BOPI 2000-02-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-05
Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40